CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 21 novembre 2024 à 18h30

Salle du Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

1. 1- Acquisition en VEFA d’un local commercial situé Route des Pinèdes – Résiliation amiable du contrat de réservation
3. 2- Adhésion au dispositif « Passeport été 2025 »
5. 3- Convention d’occupation temporaire du domaine public valant autorisation de travaux – Pôle d’échange multimodal (PEM) Font Barin et de ses abords
7. 4- Convention avec le réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (R.A.S.E.D.)
9. 5- Convention de servitudes consenties à Enedis – Chemin du Puech de Vierne

1. 6- Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire
3. 7- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif de Nîmes Métropole – Exercice 2023
5. 8- ZAC Cœur de Village - Modification du cahier des charges de cession de terrain (CCCT)
7. 9- ZAC Cœur de Village – Approbation du cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagère modifié